Navigation
Concerne la navigation, la formation professionnelle, les diplômes et brevets du transport fluvial et maritime avec les parties IV et V de code du transport, les divisions 219, 240 et 241 ; le Règlement International pour Prévenir les Abordages en Mer (RIPAM) ; le sauvetage de la vie humaine en mer (SOLAS) et la convention internationale concernant le pollution en mer (MARPOL).