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Code de la route
Comprend l’intégralité du Code de la route s’adresse à tous les usagers de la route : De l’apprentissage de la conduite aux professions concernant les véhicules et le transport, les textes d’application des articles sont classés par rubrique pour une information plus rapide. Vous trouverez la règlementation concernant l’équipement des véhicules, la pollution, la signalisation des routes et autres dispositions diverses…
Enseignement
Destiné plus spécifiquement aux auto-écoles et aux enseignants de la conduite. En plus de la partie Code de la route, ce module contient tous les textes d’aplication de la partie concernant le permis de conduire. Vous y trouverez la règlementation concernant les enseignants, l’enseignement et les établissements d’enseignement de la conduite et de la sécurité routière.
Transport
S’adresse aux entreprises de transport routier avec les parties I et III de code du transport et les textes d’application nationaux, européen et internationaux pour le transport de marchandises, transport de marchandises dangereuses, transports de voyageurs ainsi que les formations.
Navigation
Concerne la navigation, la formation professionnelle, les diplômes et brevets du transport fluvial et maritime avec les parties IV et V de code du transport, les divisions 219, 240 et 241 ; le Règlement International pour Prévenir les Abordages en Mer (RIPAM) ; le sauvetage de la vie humaine en mer (SOLAS) et la convention internationale concernant le pollution en mer (MARPOL).
