La réglementation
24h/24 et 7j/7
Soyez à jour partout, tout le temps !
Une veille réglementaire simplifiée :
Nous vous proposons un site d'informations mis à jour quotidiennement selon les évolutions du code de la route, de l'enseignement de la conduite, du transport et de la navigation.
Label auto-école :
Le critère 6.1 du label auto-école, "Veille sur les évolutions réglementaires liées au code de la route", nécessite de justifier d'un moyen de se tenir informé de la réglementation. Avec la plateforme Éditions Référence, vous répondez à ce critère.
Des contenus thématiques 100 % actualisés :
Le code de la route
L'intégralité du code de la route et les textes annexes qui concernent la signalisation, le stationnement, le contrôle technique, les infractions, les deux-roues...
L'enseignement de la conduite
La réglementation concernant les écoles de conduite, les enseignants, les diplômes, le label, les agréments, ...
Le transport
Le code des transports I et III et les réglementations nationales, européennes et internationales des transports routiers de marchandises, marchandises dangereuses et voyageurs, ainsi que les diplômes, titres et brevets.
La navigation
Le code des transports IV et V, le Règlement International pour Prévenir les Abordages en Mer (R.I.P.A.M.), la sauvegarde de la vie humaine en mer (S.O.L.A.S.), la prévention de la pollution par les navires (M.A.R.P.O.L.), les brevets et diplômes, les divisions 219, 240 et 241.
