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Décret n° 77-778 DU 7 juillet 1977 relatif au (R.I.P.A.M.)
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ANNEXE I – CARACTÉRISTIQUES TECHNIQUES
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ANNEXE II – SIGNAUX SUPPLÉMENTAIRES
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ANNEXE III – SIGNALISATION SONORE
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ANNEXE IV – SIGNAUX DE DÉTRESSE
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Règle 38 – Exemptions
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Règle 32 – Définitions
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Règle 33 – Matériel
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Règle 34 – Manœuvre et d’avertissement
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Règle 35 – Signaux sonores (visibilité réduite)
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Règle 36 – Appeler l’attention
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Règle 37 – Signaux de détresse
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Règle 1 – Champ d’application
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Règle 2 – Responsabilité
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Règle 3 – Définitions générales
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Règle 4 – Champ d’application
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Règle 5 – Veille
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Règle 6 – Vitesse de sécurité
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Règle 7 – Risque d’abordage
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Règle 8 – Manœuvre pour éviter les abordages
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Règle 9 -Chenaux étroits
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Règle 10 – Dispositifs de séparation du trafic
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Règle 11 – Champ d’application
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Règle 12 – Navires à voile
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Règle 13 – Navire qui en rattrape un autre
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Règle 14 – Navires qui font des routes directement opposées
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Règle 15 – Navires dont les routes se croisent
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Règle 16 – Manœuvre du navire non privilégié
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Règle 17 – Manœuvre du navire privilégié
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Règle 18 – Responsabilités réciproques des navires
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Règle 19 – Conduire des navires par visibilité réduite
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Règle 20 – Champ d’application
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Règle 21 – Définitions
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Règle 22 – Portée lumineuse des feux
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Règle 23- Navires à propulsion faisant route
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Règle 24 – Remorquage et poussage
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Règle 25 – Navires à voile et navires à l’aviron
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Règle 26 – Navires de pêche
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Règle 27 – Capacité de manœuvre
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Règle 28 – Navires handicapés par leur tirant d’eau
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Règle 29 – Bateaux-pilotes
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Règle 30 – Navires au mouillage et navires échoués
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Règle 31 – Hydravions et navions