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Arrêté du 16 novembre 2023 – Diplômes d’Etat
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Formation FMESR
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Communiqué du 14 avril 2021 – FMSER
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Arrêté du 26 janvier 2021 – Titre PRO / CCS deux-roues et Groupe lourd
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Arrêté du 3 décembre 2019 – Diplômes militaires
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Arrêté du 2 mai 2019 – Animateur formation post-permis
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Arrêté du 5 mars 2019 – Prorogation du Titre pro
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Note du 10 mars 2017 – Mentions «deux roues» et «groupe lourd»
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Arrêté du 7 février 2019 – Du BAFM au FMESR
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Arrêté du 26 juin 2012 – Autorisation d’animer les stages
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Arrêté du 13 septembre 2017 – Qualifications dans un Etat membre de l’UE
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Arrêté du 19 décembre 2016 – Mentions «deux roues» et «groupe lourd»
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Arrêté du 11 septembre 2015 – Rémunération des personnes du jury
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Circulaire du 6 août 2010 – Apprentissage libre
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Arrêté du 20 avril 2016 – Titre Pro / CCS 1 / CCS 2
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Lettre-Circulaire du 11 juillet 1994 – Contrôle des stages
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Décision du 30 décembre 1992 – Création d’un comité de suivi des stages
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Circulaire du 25 juin 1992 – Modalités pratiques de la formation
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Arrêté du 25 juin 1992 – Les épreuves
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Décret n°2004-997 du 16 septembre 2004 – Droit d’examen
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Arrêté du 25 novembre 2002 – Titre Pro