Mentions légales
Identification de la société : EDISER
Siège Social : ZAC GAROSUD – 381 rue Raymond Recouly – CS 20043 – 34078 Montpellier Cedex 3
Téléphone : 04 67 07 00 31
N° RCS : 437 486 400
Code APE : 5811Z
Directeur de la publication : José Castro
Développement, Graphisme : Axelles Communication. 27 rue du Calvaire, 44000 Nantes – Contact : contact@axelles.com – Tél : 02.40.74.97.46
Données personnelles et cookies
EDISER s’engage à protéger la vie privée de ses utilisateurs dans le respect des réglementations en vigueur et en particulier de la loi dite « Informatique et Libertés » n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée le 6 août 2004 et au RGPD (Règlement (UE) N°2016/679 du 27 avril 2016 relatif à la protection des données à caractère personnel, dit RGPD), conformément à sa Politique de protection des données personnelles visible ici (Lien vers page dédiée)
Toute personne dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui la Pour exercer ce droit, vous pouvez vous adresser à :
EDISER – ZAC GAROSUD – 381 rue Raymond Recouly – CS 20043 – 34078 Montpellier Cedex 3
Ou par mail à contact@ediser.com
Crédits photos
L’accès au site prepacode-enpc.fr ainsi que l’utilisation de son contenu sont soumis aux conditions d’utilisation décrites ci-après. Le fait d’accéder et de naviguer sur le site prepacode-enpc.fr constitue de la part du visiteur une acceptation sans réserve des stipulations suivantes :
Propriété intellectuelle
Le site est la propriété exclusive de la société Ediser, seule habilitée à utiliser et exploiter les droits de propriété intellectuelle et droits de la personnalité attachés à ce site, notamment les marques, dessins et modèles, droits d’auteur et droit à l’image, à titre originaire ou par l’effet d’une cession ou d’une licence d’exploitation.
L’usage de tout ou partie du site prepacode-enpc.fr, notamment par téléchargement, reproduction, transmission ou représentation à d’autres fins que pour usage personnel et privé dans un but non commercial est strictement interdit.
Liens hypertextes vers d’autres sites
La création de liens hypertextes vers le site ne peut être faite qu’avec l’autorisation écrite et préalable de la société prepacode-enpc.fr qui pourra être révoquée à tout moment. La société Ediser, décline toute responsabilité concernant le contenu des sites liés au Site.
Responsabilité de Ediser
Dans les conditions autorisées par la loi, la société Ediser n’encourt aucune responsabilité :
- pour toute imprécision, inexactitude, omission ou pour tous dommages résultant d’une intrusion d’un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à disposition sur le site,
- en cas de dommages provoqués à raison de l’accès d’un tiers non autorisé sur le site prepacode-enpc.fr ou rendant impossible son accès.
Le visiteur est informé que l’accès au site pourra être interrompu à tout moment par la société Ediser pour des raisons de maintenance, de sécurité ou toute autre contrainte technique.
Droit applicable
Les présentes conditions sont régies par le droit français. Les juridictions françaises sont seules compétentes pour connaître de tout litige se rapportant directement ou indirectement à l’accès au présent site ou à son utilisation.
La version originale de ces conditions est rédigée en français. En cas de conflit ou d’incohérence entre la version française et celle-ci, la version française prévaudra.